Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des éléments du Site est interdite.
L’utilisation du Site n’implique en aucun cas et d’aucune manière une quelconque cession de droits, ceux-ci demeurant la propriété exclusive de Claude Le Moal.
Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du Site pourra donner lieu à des poursuites
L’intégralité des contenus de ce site web sont la propriété exclusive des Chemins d’Hermès, ceux-ci constituant des oeuvres au sens des dispositions L112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle
Les textes contenus dans ce site et les forums attachés demeurent la propriété des créateurs des Chemins d’Hermès, entrant dans le cadre des dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. La banque de données de ces textes est la propriété exclusive des Chemins d’Hermès, celle-ci constituant une oeuvre au sens des dispositions L112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le droit de reproduire est strictement réservé à un usage privé.
La reproduction de tout ou partie de ce site ou forum sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Claude Le Moal.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Toute reproduction, distribution ou publication de contenu à usage commercial ou collectif sans autorisation écrite préalable émanant des Chemins d’Hermès est interdite. L’autorisation de reproduction peut être demandée à l’adresse suivante : Claude Le Moal.
Le mécanisme des liens est autorisé lorsque les pages du site des Chemins d’Hermès apparaissent dans une fenêtre entière et isolée, sous leurs adresses respectives. En conséquence, l’ouverture de nos pages par frame est par exemple strictement interdit.
Tout utilisateur s’interdit d’utiliser les Chemins d’Hermès, que ce soit le contenu du site ou du forum, à des fins de commerce et d’une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte ; il s’interdit de "revendre" ou de mettre à disposition d’un tiers et/ou des autres utilisateurs, à titre onéreux et/ou gratuit, le contenu des Chemins d’Hermès ; il s’interdit de publier tout message publicitaire, de promotion, ou de parrainage rémunérant l’utilisateur sous quelque forme que ce soit.