Les 7 propositions de simplification des lois.
Les Fils et filles d’Hermès et la DDHC
Hermès et la vertu collective de la liberté
Lug Alc
Défense des droits contenus dans la Déclaration des Droits de l’homme de 1789, et qui sont la base irréductible de la liberté individuelle, sans esprit de parti autre que l’intérêt général.
Vous êtes ici : Les Chemins d’Hermès Le 3ème Oeil et l’Infini
> La Table Ronde
> Les 7 propositions de simplification des lois.
Les Vigilants de la Déclaration des Droits de l’Homme de 1789 :
Vous trouverez ci-après un document pdf à télécharger, contenant les 7 propositions adressées à la commission de l’Assemblée Nationale chargée de la simplification des lois, au Président de la République Française, et au Garde des Sceaux,
Si vous partagez ce point de vue, faites circuler ce document.
Déplier 7 propositions.
CLIQUEZ sur l’icone de ce document pour le télécharger sur votre ordinateur
- Dernière mise à jour : 11/05/2008
- Haut de page
- Mentions Légales
- Copyright
- Plan du Site
- Accessibilité
- XHTML 1.0 Strict et CSS valides
- Contact
- Aide
Commentaires sur Les 7 propositions de simplification des lois.
12 Messages sur "Les 7 propositions de simplification des lois."- 8 janvier : Les 7 propositions de simplification des lois.
- 7 janvier : Les 7 propositions de simplification des lois.
- Décembre 2007 : Les 7 propositions de simplification des lois.
- Décembre 2007 : Les 7 propositions de simplification des lois.
- Décembre 2007 : Les 7 propositions de simplification des lois.
Voir tous les partages sur ce livre Les 7 propositions de simplification des lois.En mettant en partage vos richesses, apportez vous aussi votre pierre à l'édifice de la connaissance